DB Compliance Advisory

Un parcours complet pour structurer, piloter et renforcer un dispositif LCB-FT robuste, conforme et exploitable au quotidien.

Module 1

Les fondamentaux de la LCB-FT et l’architecture d’un dispositif efficace

Objectifs : Maîtriser le cadre réglementaire, comprendre les obligations réglementaires et structurer un dispositif conforme et efficace aux exigences nationales et internationales.

Module 2

Détection et analyse des opérations suspectes

Objectifs : Identifier les signaux d’alerte, analyser les transactions atypiques, effectuer une bonne déclaration de soupçon et sécuriser le processus déclaratif.

Module 3

La conformité LCB-FT pour les secteurs Non Financiers

Objectifs : Maîtriser les obligations LCB-FT spécifiques aux professions non financières (Ex: immobilier, négoce art/antiquités, casino/jeux, experts-comptables, notaires,...). Mettre en œuvre un dispositif adapté à son activité.

Module 4

Cartographie des Risques

Objectifs : Construire et actualiser une cartographie des risques LCB-FT. Identifier et évaluer les risques inhérents et résiduels. Définir un plan d'action priorisé.

Module 5

Dispositif de Contrôle et Audit LCB-FT

Objectifs : Déployer un dispositif de contrôle efficace (3 lignes de défense). Piloter et conduire les contrôles permanents et périodiques. Construire une méthodologie de contrôle et d'audit avec des indicateurs de performance.

Module 6

Sanctions et Gel des Avoirs

Objectifs : Maîtriser le cadre juridique des sanctions et mesures de gel (Listes de sanctions). Mettre en œuvre un dispositif de screening efficace. Gérer les situations de gel des avoirs : procédures et obligations, gestion des faux positifs et vraies correspondances. Déclarer aux autorités compétentes.

Module 7

KYC et Personnes Politiquement Exposées (PPE)

Objectifs : Maîtrisez les fondamentaux de la connaissance client et les obligations de vigilance adaptées à chaque profil de risque. Cette formation vous permet d'identifier les bénéficiaires effectifs, de détecter et gérer les Personnes Politiquement Exposées (PPE), et d'appliquer les mesures de vigilance appropriées.

Module 8

Conformité et Responsabilités pour Dirigeants

Objectifs : Ce module s'adresse aux membres des organes de gouvernance et de direction : administrateurs, directeurs généraux, membres de comités exécutifs et directeurs de filiales. Ce module permet aux dirigeants d’Identifier vos responsabilités et les risques personnels, de maîtriser les obligations réglementaires clés, de concilier conformité et croissance, et de piloter stratégiquement la conformité.

Module 9

Identification et cartographie des schémas de blanchiment de capitaux

Objectifs : Ce module permet aux participants de comprendre l’évolution et la diversité des schémas de blanchiment de capitaux et de savoir les intégrer dans la cartographie des risques LCB. Les compliance officers apprendront à identifier les typologies criminelles classiques et émergentes, telles que narcotrafic, trafic d’êtres humains, pédopornographie, fraude fiscale organisée ou cybercriminalité financière, et à transposer ces informations dans des dispositifs de surveillance adaptés. Le module fournit également les bonnes pratiques pour analyser les transactions suspectes et structurer les alertes et déclarations de soupçon. À l’issue de la formation, les participants seront capables de renforcer la vigilance opérationnelle de l’organisation et de développer une expertise avancée dans la détection et la prévention du blanchiment de capitaux.

Module 10

Lutte contre le financement du terrorisme

Objectifs : Identifier, analyser et prévenir le financement du terrorisme. Ce module permet de comprendre l’état actuel de la menace du financement du terrorisme et d’identifier ses schémas typiques dans différents secteurs. Les participants apprendront à transcrire ces éléments sensibles dans la cartographie des risques LCB-FT, à mettre en place des règles de surveillance adaptées et à détecter les transactions suspectes. Le module aborde également les obligations de déclaration de soupçon, en donnant les clés pour structurer un processus de reporting conforme. À l’issue de la formation, les participants seront capables de renforcer la vigilance et la résilience de leur organisation face aux risques liés au financement du terrorisme.

Les inspections menées par les autorités de supervision (ACPR, AMF, DGCCRF ou autres régulateurs européens) constituent des moments décisifs dans la vie d'une organisation. Au-delà de l'évaluation de conformité, elles peuvent révéler des vulnérabilités, déclencher des injonctions ou des sanctions, et impacter durablement votre réputation.

Une inspection réussie ne s'improvise pas. Elle se prépare, se pilote et se prolonge par une remédiation structurée. DB Compliance Advisory vous accompagne à chaque étape du cycle d'inspection avec une méthodologie éprouvée et l'expertise de praticiens ayant géré des dizaines d'inspections réglementaires.

  • Anticiper et préparer efficacement une inspection
  • Piloter l'inspection au quotidien : gestion des demandes documentaires, accompagnement des entretiens, posture face aux inspecteurs, traçabilité des échanges
  • Répondre stratégiquement au rapport : analyse des constats, argumentation juridique et factuelle, rédaction d'une réponse pertinente
  • Construire un plan de remédiation robuste : identification des causes profondes, actions correctives et préventives, pilotage et reporting au superviseur
  • Gérer les sanctions et contentieux : Maîtrisez le régime de sanctions et les voies de recours possibles

Approche modulaire adaptée à votre contexte :
un module général qui couvre l'ensemble du cycle d'inspection avec une méthodologie complète du début à la fin
des modules spécifiques selon vos besoins immédiats — préparation stratégique, pilotage pendant l'inspection, ou élaboration d'un plan de remédiation post-inspection

Module 1

Les fondamentaux de la Lutte anti-corruption

Objectifs : Maîtriser le cadre réglementaire, comprendre les obligations réglementaires et structurer un dispositif conforme et efficace aux exigences nationales et internationales.

Module 2

Cartographie des Risques

Objectifs : Maîtriser la méthodologie complète de cartographie des risques de corruption conforme aux recommandations de l'AFA. Construire une cartographie exhaustive, dynamique et actionnable pour votre organisation.

Module 1

Sanctions internationales & Export Control

Objectifs : Permettre aux entreprises non financières exposées aux échanges internationaux de maîtriser leurs obligations en matière de sanctions économiques (OFAC, UE, ONU) et de contrôle des exportations. Identifier les risques juridiques, opérationnels et réputationnels associés à leurs activités. Mettre en place un dispositif de conformité adapté à leur taille, leur secteur et leurs flux, efficacement intégré aux processus commerciaux et logistiques.

Module 1

Lutte contre la fraude

Objectifs : Comprendre les typologies de fraude et les risques spécifiques selon les secteurs financiers et non financiers. Mettre en place des mécanismes pour identifier, analyser et prévenir les fraudes venant de clients, fournisseurs, partenaires ou tiers. Identifier, analyser et prévenir les risques de fraude et de mettre en place des dispositifs efficaces de détection et de contrôle adaptés à leur secteur.

Au-delà de la conformité réglementaire, l’éthique et la déontologie représentent le fondement d’une culture d’intégrité durable. Dans un environnement où clients, investisseurs, régulateurs et collaborateurs attendent des comportements exemplaires, il est essentiel pour les organisations de promouvoir des valeurs solides et des pratiques responsables.

Ces formations s’adressent aux responsables conformité, directeurs éthique, responsables RH, responsables RSE, dirigeants et fournissent les outils et méthodes pour concevoir, mettre en œuvre et piloter un dispositif déontologique performant.

Module 1

Fondamentaux de l'Éthique : Code de Conduite et Culture d'Intégrité

Objectifs : Apprenez à construire et déployer les fondations d'une culture d'intégrité durable au sein de votre organisation. Cette formation vous permet d'élaborer un code de conduite efficace, de le communiquer avec impact, et de mettre en place des dispositifs opérationnels pour gérer les conflits d'intérêts et ancrer les valeurs éthiques dans les pratiques quotidiennes.

Module 2

Système de remontée d’alertes internes

Objectifs : Ce module permet de comprendre les obligations légales et réglementaires liées à la mise en place d’un dispositif de remontée d’alertes internes pour les employés. Il couvre la définition des signalements, les canaux sécurisés, la confidentialité et la protection des lanceurs d’alerte. À l’issue de la formation, les participants seront capables de déployer un système efficace garantissant conformité, transparence et intégrité.

Module 3

Enquête interne

Objectifs : Ce module permet aux participants de maîtriser la conduite d’enquêtes internes dans le respect des obligations éthiques, déontologiques et réglementaires. Il couvre la méthodologie d’investigation, la collecte et la sécurisation des preuves, la conduite d’entretiens et la documentation des faits, tout en garantissant la confidentialité et la protection des lanceurs d’alerte conformément à la Loi Sapin II et aux standards européens. Les participants apprendront à analyser les alertes et à proposer des actions correctives, renforçant ainsi la culture d’intégrité et la conformité de leur organisation.

Module 4

Analyse comportementale et morphopsychologie appliquée aux enquêtes internes

Objectifs : Décoder les comportements pour renforcer vos enquêtes internes. DB Compliance Advisory propose, de façon exclusive, un module animé par une morphopsychologue reconnue, destiné aux responsables éthique, conformité et RH. Cette formation apporte un outil complémentaire pour décoder les comportements et micro-signaux lors des enquêtes internes, améliorant la qualité de l’analyse et la fiabilité des entretiens. Les participants apprendront à interpréter ces signaux pour soutenir la prise de décision et renforcer l’objectivité des investigations, tout en respectant la confidentialité et l’intégrité des collaborateurs. Ce module n’a pas de caractère réglementaire : il enrichit les méthodes d’enquête et contribue à renforcer la culture d’intégrité et la performance globale de l’organisation.

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